Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Cahors Grand Cru
Numéro de dépôt :
3881069
Date de dépôt :
12/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque Cahors Grand Cru
Déposée le 12 décembre 2011 par monsieur Martial GUIETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Cahors Grand Cru »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Martial GUIETTE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Inscription le 9 avril 2013 - Rejet total n°598597 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09